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Conditions générales de vente

Base standard fournie à titre indicatif — une relecture juridique est recommandée avant mise en ligne, notamment sur les clauses d'abonnement et de rétractation.

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de produits de filtration d'eau réalisées sur le site AquaFiltre, exploité par David Grimbaum, entrepreneur individuel (SIREN 510 937 568).

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros. Le régime de TVA applicable sera précisé sur chaque facture. (À confirmer selon le statut fiscal exact du vendeur.)

3. Commande et paiement

Le paiement s'effectue exclusivement par PayPal (carte bancaire ou solde PayPal). La commande est confirmée après validation du paiement.

4. Abonnement cartouches

  • Facturation récurrente selon la fréquence choisie (tous les 2 ou 3 mois)
  • Remise de 15% appliquée à chaque livraison tant que l'abonnement est actif
  • Résiliable à tout moment, sans frais, depuis l'espace client — effective avant la prochaine échéance

5. Livraison

Voir notre page Livraison pour les délais et zones desservies.

6. Droit de rétractation

Voir notre politique de remboursement.

7. Responsabilité

Les produits sont fournis avec leurs certifications (CE, NF le cas échéant). AquaFiltre ne saurait être tenu responsable d'une mauvaise installation non conforme aux instructions fournies.